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2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Culture des terres. Le conseil général de la commune d'Aix à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Organisation des réquisitions
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 8 septembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d...Déclarations des pommes de terre & des légumes secs, récoltés. Le conseil général de la commune d'Aix, a ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 31 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes